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01Éditeur du site

Le présent site est édité par [À compléter : nom officiel] (Patro Kapel), association sans but lucratif (ASBL).

Siège
[À compléter : rue et numéro], [À compléter : code postal et localité], Belgique
Numéro BCE de l’ASBL
[À compléter : numéro repris sur les statuts]
RPM
[À compléter : ex. RPM Liège, division Verviers]
E-mail
[À compléter : adresse e-mail]
Téléphone
[À compléter : numéro de téléphone]
Responsable de la publication
[À compléter : nom et fonction]

02Conception et hébergement

Le site a été conçu et réalisé par Tomaweb.

Il est hébergé sur un serveur OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France ovhcloud.com. Ce serveur est administré et maintenu par Tomaweb.

03Propriété intellectuelle

Les textes, photos, logos et illustrations présents sur ce site appartiennent au Patro Kapel ou sont utilisés avec l’accord de leurs auteurs. Ils sont protégés par le droit d’auteur (Livre XI du Code de droit économique).

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05Liens externes et responsabilité

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06Droit applicable

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Dernière mise à jour : [À compléter : date]